Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNETABLE SES SPECIALITES
H.D., société anonyme

Numéro de dépôt :
1527602
Date de dépôt :
08/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/1998
BONNETABLE SES SPECIALITES de H.D

Présentation de la marque BONNETABLE SES SPECIALITES

Déposée le 8 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) H.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONNETABLE SES SPECIALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.D domicilié(e) 48, rue Etienne Dolet MALAKOFF (Hauts-de-Seine) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BONNETABLE SES SPECIALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNETABLE SES SPECIALITES est expirée depuis le 8 avril 1998.

H.D a également déposé les autres marques suivantes : OPALE VERANDA , GF GASTRONOMIE FRANCAISE , opale menuiserie , GF GASTRONOMIE FRANCAISE , ART ATELIER RESTAURATION TRAITEUR


H.D., société anonyme - 48, rue Etienne Dolet MALAKOFF (Hauts-de-Seine) - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, salaisons, plats cuisinés, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.